RNA ID : W2A2003842 | Directeur de la Publication : Stewart Bassler
Transparence Légale & Mentions
Conformité & Disclosures Légales

Mentions Légales et Transparence Institutionnelle

Mentions légales et conformité APAS

1. Identification de l'Association

Dénomination sociale : APAS AGENCE PRODUCTION ARTS ET SPECTACLES
Forme juridique : Association loi 1901 reconnue d'utilité publique
Numéro RNA : W2A2003842
Numéro SIREN : 404183279
Siège Social : RES VALLICA, RTE AEROPORT, 20290 LUCCIANA
Préfecture d'enregistrement : Préfecture de Haute-Corse (Bastia)

2. Direction et Responsabilité éditoriale

Directeur de la Publication : Stewart Bassler (Président de l'Association)
Secrétariat Général : stewartsbasslers@gmail.com | Téléphone : +33669898186

3. Hébergement de la Plateforme

Hébergement : Hostinger, Inc. (Švitrigailos str. 34, 03230 Vilnius | hostinger.com). La plateforme bénéficie d'une infrastructure hautement sécurisée assurant la disponibilité continue des informations d'utilité publique.

4. Transparence Financière et Non-Commercialité

Conformément à nos statuts et aux exigences des autorités de tutelle, le site web d'APAS remplit exclusivement des fonctions d'information publique et d'éducation artistique. Aucune activité commerciale, aucune vente de biens ou de services marchands n'est réalisée sur cette plateforme. Toutes les ressources perçues sont intégralement réinvesties dans le financement des programmes d'intérêt général.

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Conformité 2026

RNA : W2A2003842

SIREN : 404183279

Hébergeur : Hostinger

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